Avis de décès de

M. BRUSCA Francesco

Né le 04/06/1926 - Décédé le 15/08/2016
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Sexe : Homme
Nom : BRUSCA
Prénom(s) : Francesco
Date de naissance : 04/06/1926
Lieu de naissance : Alvito Province De Frosinone - ITALIE Code Insee 99127
Date de décès : 15/08/2016 (90 ans)
Lieu de décès : Paris 15e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75115
Acte de décès : Numéro 2462 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUSCA Francesco, vous devez contacter la mairie de Paris 15e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUSCA Francesco qui semble être décédé dans votre commune le 15/08/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUSCA Francesco. - Né le 04/06/1926 à Alvito Province De Frosinone - ITALIE. - Décédé le 15/08/2016 à Paris 15e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 2462. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22842139-brusca-francesco. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUSCA Francesco ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUSCA Francesco, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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