Avis de décès de

Mme SPITALS Micheline Marcelle

Née le 04/07/1929 - Décédée le 12/08/2016
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Sexe : Femme
Nom : SPITALS
Prénom(s) : Micheline Marcelle
Date de naissance : 04/07/1929
Lieu de naissance : Saint-Quentin - 02 - Aisne Code Insee 02691
Date de décès : 12/08/2016 (87 ans)
Lieu de décès : Sens - 89 - Yonne Code Insee 89387
Acte de décès : Numéro 503 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme SPITALS Micheline Marcelle, vous devez contacter la mairie de Sens. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme SPITALS Micheline Marcelle qui semble être décédée dans votre commune le 12/08/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme SPITALS Micheline Marcelle. - Née le 04/07/1929 à Saint-Quentin - 02 - Aisne. - Décédée le 12/08/2016 à Sens - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 503. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22849310-spitals-micheline-marcelle. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme SPITALS Micheline Marcelle ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme SPITALS Micheline Marcelle, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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