Avis de décès de

M. BELBOUAB Hammoude

Né le 10/05/1947 - Décédé le 23/07/2016
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Sexe : Homme
Nom : BELBOUAB
Prénom(s) : Hammoude
Date de naissance : 10/05/1947
Lieu de naissance : Bordj Zemoura - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 23/07/2016 (69 ans)
Lieu de décès : Sevran - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93071
Acte de décès : Numéro 374 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BELBOUAB Hammoude, vous devez contacter la mairie de Sevran. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BELBOUAB Hammoude qui semble être décédé dans votre commune le 23/07/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BELBOUAB Hammoude. - Né le 10/05/1947 à Bordj Zemoura - ALGERIE. - Décédé le 23/07/2016 à Sevran - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 374. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22851297-belbouab-hammoude. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BELBOUAB Hammoude ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BELBOUAB Hammoude, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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