Avis de décès de

M. CLARK James Edward

Né le 26/03/1927 - Décédé le 29/09/2016
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Sexe : Homme
Nom : CLARK
Prénom(s) : James Edward
Date de naissance : 26/03/1927
Lieu de naissance : Londres - ROYAUME-UNI Code Insee 99132
Date de décès : 29/09/2016 (89 ans)
Lieu de décès : Mouans-Sartoux - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06084
Acte de décès : Numéro 91 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLARK James Edward, vous devez contacter la mairie de Mouans-Sartoux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLARK James Edward qui semble être décédé dans votre commune le 29/09/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLARK James Edward. - Né le 26/03/1927 à Londres - ROYAUME-UNI. - Décédé le 29/09/2016 à Mouans-Sartoux - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 91. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22902656-clark-james-edward. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLARK James Edward ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLARK James Edward, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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