Avis de décès de

M. BILLOT Hubert

Né le 14/06/1952 - Décédé le 13/10/2016
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Sexe : Homme
Nom : BILLOT
Prénom(s) : Hubert
Date de naissance : 14/06/1952
Lieu de naissance : Beaurepaire - 38 - Isère Code Insee 38034
Date de décès : 13/10/2016 (64 ans)
Lieu de décès : Sarras - 07 - Ardèche Code Insee 07308
Acte de décès : Numéro 32 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BILLOT Hubert, vous devez contacter la mairie de Sarras. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BILLOT Hubert qui semble être décédé dans votre commune le 13/10/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BILLOT Hubert. - Né le 14/06/1952 à Beaurepaire - 38 - Isère. - Décédé le 13/10/2016 à Sarras - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 32. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22903419-billot-hubert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BILLOT Hubert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BILLOT Hubert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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