Avis de décès de

M. DECOEUR Michel Stephane

Né le 15/11/1936 - Décédé le 07/10/2016
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Sexe : Homme
Nom : DECOEUR
Prénom(s) : Michel Stephane
Date de naissance : 15/11/1936
Lieu de naissance : Lyon 2E Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69382
Date de décès : 07/10/2016 (79 ans)
Lieu de décès : Hauts de Bienne - 39 - Jura Code Insee 39368
Acte de décès : Numéro 67 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DECOEUR Michel Stephane, vous devez contacter la mairie de Hauts de Bienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DECOEUR Michel Stephane qui semble être décédé dans votre commune le 07/10/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DECOEUR Michel Stephane. - Né le 15/11/1936 à Lyon 2E Arrondissement - 69 - Rhône. - Décédé le 07/10/2016 à Hauts de Bienne - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 67. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22918117-decoeur-michel-stephane. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DECOEUR Michel Stephane ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DECOEUR Michel Stephane, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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