Avis de décès de

M. JOYEUX Andre Paul Raphael

Né le 24/01/1935 - Décédé le 19/10/2016
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : JOYEUX
Prénom(s) : Andre Paul Raphael
Date de naissance : 24/01/1935
Lieu de naissance : Departement De Constantine - 93 Code Insee 93352
Date de décès : 19/10/2016 (81 ans)
Lieu de décès : Corbeil-Essonnes - 91 - Essonne Code Insee 91174
Acte de décès : Numéro 885 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JOYEUX Andre Paul Raphael, vous devez contacter la mairie de Corbeil-Essonnes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JOYEUX Andre Paul Raphael qui semble être décédé dans votre commune le 19/10/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JOYEUX Andre Paul Raphael. - Né le 24/01/1935 à Departement De Constantine - 93. - Décédé le 19/10/2016 à Corbeil-Essonnes - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 885. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22943961-joyeux-andre-paul-raphael. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JOYEUX Andre Paul Raphael ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JOYEUX Andre Paul Raphael, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts