Avis de décès de

M. OUSALEM Andre

Né le 02/12/1963 - Décédé le 16/11/2016
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Sexe : Homme
Nom : OUSALEM
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 02/12/1963
Lieu de naissance : Rivesaltes - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66164
Date de décès : 16/11/2016 (52 ans)
Lieu de décès : Troyes - 10 - Aube Code Insee 10387
Acte de décès : Numéro 1357 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. OUSALEM Andre, vous devez contacter la mairie de Troyes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. OUSALEM Andre qui semble être décédé dans votre commune le 16/11/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. OUSALEM Andre. - Né le 02/12/1963 à Rivesaltes - 66 - Pyrénées-Orientales. - Décédé le 16/11/2016 à Troyes - 10 - Aube. - Acte de décès numéro 1357. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22952673-ousalem-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. OUSALEM Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. OUSALEM Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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