Avis de décès de

M. OUASTI Mohammed

Né le 29/03/1933 - Décédé le 20/11/2016
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : OUASTI
Prénom(s) : Mohammed
Date de naissance : 29/03/1933
Lieu de naissance : Mairda Tahta, Tlemcen - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 20/11/2016 (83 ans)
Lieu de décès : Troyes - 10 - Aube Code Insee 10387
Acte de décès : Numéro 1378 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. OUASTI Mohammed, vous devez contacter la mairie de Troyes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. OUASTI Mohammed qui semble être décédé dans votre commune le 20/11/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. OUASTI Mohammed. - Né le 29/03/1933 à Mairda Tahta, Tlemcen - ALGERIE. - Décédé le 20/11/2016 à Troyes - 10 - Aube. - Acte de décès numéro 1378. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22952711-ouasti-mohammed. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. OUASTI Mohammed ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. OUASTI Mohammed, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts