Avis de décès de

M. PASCAL Yves Pierre

Né le 10/01/1934 - Décédé le 01/11/2016
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Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Yves Pierre
Date de naissance : 10/01/1934
Lieu de naissance : Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13055
Date de décès : 01/11/2016 (82 ans)
Lieu de décès : Allauch - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13002
Acte de décès : Numéro 273 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Yves Pierre, vous devez contacter la mairie de Allauch. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Yves Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 01/11/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Yves Pierre. - Né le 10/01/1934 à Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 01/11/2016 à Allauch - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 273. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22953586-pascal-yves-pierre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Yves Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Yves Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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