Avis de décès de

M. BRUSCHET Andre Gabriel

Né le 04/02/1923 - Décédé le 13/11/2016
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Sexe : Homme
Nom : BRUSCHET
Prénom(s) : Andre Gabriel
Date de naissance : 04/02/1923
Lieu de naissance : Besseges - 30 - Gard Code Insee 30037
Date de décès : 13/11/2016 (93 ans)
Lieu de décès : Quissac - 30 - Gard Code Insee 30210
Acte de décès : Numéro 55 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUSCHET Andre Gabriel, vous devez contacter la mairie de Quissac. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUSCHET Andre Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 13/11/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUSCHET Andre Gabriel. - Né le 04/02/1923 à Besseges - 30 - Gard. - Décédé le 13/11/2016 à Quissac - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 55. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22962475-bruschet-andre-gabriel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUSCHET Andre Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUSCHET Andre Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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