Avis de décès de

M. NEMETH Daniel Michel

Né le 21/02/1953 - Décédé le 04/11/2016
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Sexe : Homme
Nom : NEMETH
Prénom(s) : Daniel Michel
Date de naissance : 21/02/1953
Lieu de naissance : Arbois - 39 - Jura Code Insee 39013
Date de décès : 04/11/2016 (63 ans)
Lieu de décès : Arbois - 39 - Jura Code Insee 39013
Acte de décès : Numéro 66 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NEMETH Daniel Michel, vous devez contacter la mairie de Arbois. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NEMETH Daniel Michel qui semble être décédé dans votre commune le 04/11/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NEMETH Daniel Michel. - Né le 21/02/1953 à Arbois - 39 - Jura. - Décédé le 04/11/2016 à Arbois - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 66. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22968280-nemeth-daniel-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NEMETH Daniel Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NEMETH Daniel Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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