Avis de décès de

M. BROSSE Claude Pierre Marcel

Né le 26/02/1951 - Décédé le 13/11/2016
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Claude Pierre Marcel
Date de naissance : 26/02/1951
Lieu de naissance : Mazange - 41 - Loir-et-Cher Code Insee 41131
Date de décès : 13/11/2016 (65 ans)
Lieu de décès : Blois - 41 - Loir-et-Cher Code Insee 41018
Acte de décès : Numéro 931 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Claude Pierre Marcel, vous devez contacter la mairie de Blois. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Claude Pierre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 13/11/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Claude Pierre Marcel. - Né le 26/02/1951 à Mazange - 41 - Loir-et-Cher. - Décédé le 13/11/2016 à Blois - 41 - Loir-et-Cher. - Acte de décès numéro 931. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22968898-brosse-claude-pierre-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Claude Pierre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Claude Pierre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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