Avis de décès de

M. CHAVANT Bernard

Né le 04/05/1961 - Décédé le 26/11/2016
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Sexe : Homme
Nom : CHAVANT
Prénom(s) : Bernard
Date de naissance : 04/05/1961
Lieu de naissance : L'arbresle - 69 - Rhône Code Insee 69010
Date de décès : 26/11/2016 (55 ans)
Lieu de décès : Pierre-Bénite - 69 - Rhône Code Insee 69152
Acte de décès : Numéro 833 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAVANT Bernard, vous devez contacter la mairie de Pierre-Bénite. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAVANT Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 26/11/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAVANT Bernard. - Né le 04/05/1961 à L'arbresle - 69 - Rhône. - Décédé le 26/11/2016 à Pierre-Bénite - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 833. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22984603-chavant-bernard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAVANT Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAVANT Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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