Avis de décès de

M. DAOUSSI Mohsen

Né le 08/06/1959 - Décédé le 31/10/2016
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DAOUSSI
Prénom(s) : Mohsen
Date de naissance : 08/06/1959
Lieu de naissance : Methouia - TUNISIE Code Insee 99351
Date de décès : 31/10/2016 (57 ans)
Lieu de décès : Lyon 1er Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69381
Acte de décès : Numéro 94 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DAOUSSI Mohsen, vous devez contacter la mairie de Lyon 1er Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DAOUSSI Mohsen qui semble être décédé dans votre commune le 31/10/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DAOUSSI Mohsen. - Né le 08/06/1959 à Methouia - TUNISIE. - Décédé le 31/10/2016 à Lyon 1er Arrondissement - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 94. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22984952-daoussi-mohsen. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DAOUSSI Mohsen ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DAOUSSI Mohsen, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts