Avis de décès de

M. BENSENANE Kemal

Né le 09/10/1939 - Décédé le 06/11/2016
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Sexe : Homme
Nom : BENSENANE
Prénom(s) : Kemal
Date de naissance : 09/10/1939
Lieu de naissance : Departement D'oran - 92 Code Insee 92352
Date de décès : 06/11/2016 (77 ans)
Lieu de décès : Paris 12e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75112
Acte de décès : Numéro 1630 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BENSENANE Kemal, vous devez contacter la mairie de Paris 12e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BENSENANE Kemal qui semble être décédé dans votre commune le 06/11/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BENSENANE Kemal. - Né le 09/10/1939 à Departement D'oran - 92. - Décédé le 06/11/2016 à Paris 12e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 1630. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22987815-bensenane-kemal. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BENSENANE Kemal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BENSENANE Kemal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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