Avis de décès de

M. TROILI Pascal Anatole Ernest

Né le 28/07/1932 - Décédé le 13/10/2016
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Sexe : Homme
Nom : TROILI
Prénom(s) : Pascal Anatole Ernest
Date de naissance : 28/07/1932
Lieu de naissance : Paris 14E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75114
Date de décès : 13/10/2016 (84 ans)
Lieu de décès : Fontenay-lès-Briis - 91 - Essonne Code Insee 91243
Acte de décès : Numéro 319 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TROILI Pascal Anatole Ernest, vous devez contacter la mairie de Fontenay-lès-Briis. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TROILI Pascal Anatole Ernest qui semble être décédé dans votre commune le 13/10/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TROILI Pascal Anatole Ernest. - Né le 28/07/1932 à Paris 14E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 13/10/2016 à Fontenay-lès-Briis - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 319. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22996949-troili-pascal-anatole-ernest. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TROILI Pascal Anatole Ernest ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TROILI Pascal Anatole Ernest, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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