Avis de décès de

M. DANIEL Francis Jean

Né le 30/06/1932 - Décédé le 19/11/2016
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DANIEL
Prénom(s) : Francis Jean
Date de naissance : 30/06/1932
Lieu de naissance : Paris 14E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75114
Date de décès : 19/11/2016 (84 ans)
Lieu de décès : Orsay - 91 - Essonne Code Insee 91471
Acte de décès : Numéro 239 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DANIEL Francis Jean, vous devez contacter la mairie de Orsay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DANIEL Francis Jean qui semble être décédé dans votre commune le 19/11/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DANIEL Francis Jean. - Né le 30/06/1932 à Paris 14E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 19/11/2016 à Orsay - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 239. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/22997124-daniel-francis-jean. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DANIEL Francis Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DANIEL Francis Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts