Avis de décès de

M. DOUMENC Marcel Gilles

Né le 01/09/1938 - Décédé le 30/09/2016
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Sexe : Homme
Nom : DOUMENC
Prénom(s) : Marcel Gilles
Date de naissance : 01/09/1938
Lieu de naissance : Les Pujols - 09 - Ariège Code Insee 09238
Date de décès : 30/09/2016 (78 ans)
Lieu de décès : Les Pujols - 09 - Ariège Code Insee 09238
Acte de décès : Numéro 10 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUMENC Marcel Gilles, vous devez contacter la mairie de Les Pujols. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUMENC Marcel Gilles qui semble être décédé dans votre commune le 30/09/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUMENC Marcel Gilles. - Né le 01/09/1938 à Les Pujols - 09 - Ariège. - Décédé le 30/09/2016 à Les Pujols - 09 - Ariège. - Acte de décès numéro 10. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23005603-doumenc-marcel-gilles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUMENC Marcel Gilles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUMENC Marcel Gilles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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