Avis de décès de

M. NOUET Daniel Adrien

Né le 23/02/1945 - Décédé le 16/12/2016
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Sexe : Homme
Nom : NOUET
Prénom(s) : Daniel Adrien
Date de naissance : 23/02/1945
Lieu de naissance : Le Havre - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76351
Date de décès : 16/12/2016 (71 ans)
Lieu de décès : Quetteville - 14 - Calvados Code Insee 14528
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOUET Daniel Adrien, vous devez contacter la mairie de Quetteville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOUET Daniel Adrien qui semble être décédé dans votre commune le 16/12/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOUET Daniel Adrien. - Né le 23/02/1945 à Le Havre - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 16/12/2016 à Quetteville - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23009044-nouet-daniel-adrien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOUET Daniel Adrien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOUET Daniel Adrien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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