Avis de décès de

M. GRES Daniel Georges Michel

Né le 11/09/1935 - Décédé le 13/12/2016
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : GRES
Prénom(s) : Daniel Georges Michel
Date de naissance : 11/09/1935
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 13/12/2016 (81 ans)
Lieu de décès : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Acte de décès : Numéro 879 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GRES Daniel Georges Michel, vous devez contacter la mairie de Belfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GRES Daniel Georges Michel qui semble être décédé dans votre commune le 13/12/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GRES Daniel Georges Michel. - Né le 11/09/1935 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 13/12/2016 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 879. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23052373-gres-daniel-georges-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GRES Daniel Georges Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GRES Daniel Georges Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts