Avis de décès de

M. BOUALI Mohammed

Né le 17/06/1938 - Décédé le 06/01/2017
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOUALI
Prénom(s) : Mohammed
Date de naissance : 17/06/1938
Lieu de naissance : Departement De Constantine - 93 Code Insee 93352
Date de décès : 06/01/2017 (78 ans)
Lieu de décès : Aix-en-Provence - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13001
Acte de décès : Numéro 62 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUALI Mohammed, vous devez contacter la mairie de Aix-en-Provence. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUALI Mohammed qui semble être décédé dans votre commune le 06/01/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUALI Mohammed. - Né le 17/06/1938 à Departement De Constantine - 93. - Décédé le 06/01/2017 à Aix-en-Provence - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 62. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23063575-bouali-mohammed. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUALI Mohammed ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUALI Mohammed, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts