Avis de décès de

M. DETAIL Pascal Joel

Né le 17/01/1961 - Décédé le 26/12/2016
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Sexe : Homme
Nom : DETAIL
Prénom(s) : Pascal Joel
Date de naissance : 17/01/1961
Lieu de naissance : Le Pailly - 52 - Haute-Marne Code Insee 52374
Date de décès : 26/12/2016 (55 ans)
Lieu de décès : Champsevraine - 52 - Haute-Marne Code Insee 52083
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DETAIL Pascal Joel, vous devez contacter la mairie de Champsevraine. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DETAIL Pascal Joel qui semble être décédé dans votre commune le 26/12/2016. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DETAIL Pascal Joel. - Né le 17/01/1961 à Le Pailly - 52 - Haute-Marne. - Décédé le 26/12/2016 à Champsevraine - 52 - Haute-Marne. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23088804-detail-pascal-joel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DETAIL Pascal Joel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DETAIL Pascal Joel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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