Avis de décès de

M. HMIMSA Driss

Né le 01/01/1939 - Décédé le 23/01/2017
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : HMIMSA
Prénom(s) : Driss
Date de naissance : 01/01/1939
Lieu de naissance : Ait Boubidmane El Hajeb - MAROC Code Insee 99350
Date de décès : 23/01/2017 (78 ans)
Lieu de décès : Avignon - 84 - Vaucluse Code Insee 84007
Acte de décès : Numéro 191 - Demander l'acte

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HMIMSA Driss, vous devez contacter la mairie de Avignon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HMIMSA Driss qui semble être décédé dans votre commune le 23/01/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HMIMSA Driss. - Né le 01/01/1939 à Ait Boubidmane El Hajeb - MAROC. - Décédé le 23/01/2017 à Avignon - 84 - Vaucluse. - Acte de décès numéro 191. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23114437-hmimsa-driss. Cordialement

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HMIMSA Driss ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HMIMSA Driss, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.