Avis de décès de

M. BATIT Norbert

Né le 08/01/1924 - Décédé le 28/03/2017
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Sexe : Homme
Nom : BATIT
Prénom(s) : Norbert
Date de naissance : 08/01/1924
Lieu de naissance : Departement D'alger - 91 Code Insee 91352
Date de décès : 28/03/2017 (93 ans)
Lieu de décès : Nîmes - 30 - Gard Code Insee 30189
Acte de décès : Numéro 749 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BATIT Norbert, vous devez contacter la mairie de Nîmes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BATIT Norbert qui semble être décédé dans votre commune le 28/03/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BATIT Norbert. - Né le 08/01/1924 à Departement D'alger - 91. - Décédé le 28/03/2017 à Nîmes - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 749. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23193624-batit-norbert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BATIT Norbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BATIT Norbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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