Avis de décès de

M. MOREL Hugues Gilbert

Né le 05/09/1952 - Décédé le 27/02/2017
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Sexe : Homme
Nom : MOREL
Prénom(s) : Hugues Gilbert
Date de naissance : 05/09/1952
Lieu de naissance : Montbeliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Date de décès : 27/02/2017 (64 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 67 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOREL Hugues Gilbert, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOREL Hugues Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 27/02/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOREL Hugues Gilbert. - Né le 05/09/1952 à Montbeliard - 25 - Doubs. - Décédé le 27/02/2017 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 67. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23228366-morel-hugues-gilbert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOREL Hugues Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOREL Hugues Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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