Avis de décès de

M. BUSCH Jean Patrick

Né le 15/03/1960 - Décédé le 19/04/2017
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BUSCH
Prénom(s) : Jean Patrick
Date de naissance : 15/03/1960
Lieu de naissance : Bischwiller - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67046
Date de décès : 19/04/2017 (57 ans)
Lieu de décès : Haguenau - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67180
Acte de décès : Numéro 327 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSCH Jean Patrick, vous devez contacter la mairie de Haguenau. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSCH Jean Patrick qui semble être décédé dans votre commune le 19/04/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSCH Jean Patrick. - Né le 15/03/1960 à Bischwiller - 67 - Bas-Rhin. - Décédé le 19/04/2017 à Haguenau - 67 - Bas-Rhin. - Acte de décès numéro 327. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23263679-busch-jean-patrick. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSCH Jean Patrick ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSCH Jean Patrick, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts