Avis de décès de

M. DETRAMASURE Francois Achille

Né le 21/11/1927 - Décédé le 05/05/2017
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DETRAMASURE
Prénom(s) : Francois Achille
Date de naissance : 21/11/1927
Lieu de naissance : Croix - 59 - Nord Code Insee 59163
Date de décès : 05/05/2017 (89 ans)
Lieu de décès : Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13005
Acte de décès : Numéro 392 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DETRAMASURE Francois Achille, vous devez contacter la mairie de Aubagne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DETRAMASURE Francois Achille qui semble être décédé dans votre commune le 05/05/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DETRAMASURE Francois Achille. - Né le 21/11/1927 à Croix - 59 - Nord. - Décédé le 05/05/2017 à Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 392. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23284675-detramasure-francois-achille. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DETRAMASURE Francois Achille ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DETRAMASURE Francois Achille, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts