Avis de décès de

M. BESNARD Robert Hubert

Né le 21/08/1930 - Décédé le 27/05/2017
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Sexe : Homme
Nom : BESNARD
Prénom(s) : Robert Hubert
Date de naissance : 21/08/1930
Lieu de naissance : La Croix-En-Touraine - 37 - Indre-et-Loire Code Insee 37091
Date de décès : 27/05/2017 (86 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 973 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BESNARD Robert Hubert, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BESNARD Robert Hubert qui semble être décédé dans votre commune le 27/05/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BESNARD Robert Hubert. - Né le 21/08/1930 à La Croix-En-Touraine - 37 - Indre-et-Loire. - Décédé le 27/05/2017 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 973. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23289783-besnard-robert-hubert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BESNARD Robert Hubert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BESNARD Robert Hubert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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