Avis de décès de

M. GENOT Daniel Michel

Né le 13/03/1942 - Décédé le 18/07/2017
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Sexe : Homme
Nom : GENOT
Prénom(s) : Daniel Michel
Date de naissance : 13/03/1942
Lieu de naissance : Vaires-Sur-Marne - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77479
Date de décès : 18/07/2017 (75 ans)
Lieu de décès : Dijon - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21231
Acte de décès : Numéro 1690 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GENOT Daniel Michel, vous devez contacter la mairie de Dijon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GENOT Daniel Michel qui semble être décédé dans votre commune le 18/07/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GENOT Daniel Michel. - Né le 13/03/1942 à Vaires-Sur-Marne - 77 - Seine-et-Marne. - Décédé le 18/07/2017 à Dijon - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 1690. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23383405-genot-daniel-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GENOT Daniel Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GENOT Daniel Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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