Avis de décès de

M. DEBANT Roger Jean Pascal

Né le 03/08/1924 - Décédé le 27/07/2017
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEBANT
Prénom(s) : Roger Jean Pascal
Date de naissance : 03/08/1924
Lieu de naissance : Verdun - 55 - Meuse Code Insee 55545
Date de décès : 27/07/2017 (92 ans)
Lieu de décès : Chartres - 28 - Eure-et-Loir Code Insee 28085
Acte de décès : Numéro 361 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBANT Roger Jean Pascal, vous devez contacter la mairie de Chartres. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBANT Roger Jean Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 27/07/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBANT Roger Jean Pascal. - Né le 03/08/1924 à Verdun - 55 - Meuse. - Décédé le 27/07/2017 à Chartres - 28 - Eure-et-Loir. - Acte de décès numéro 361. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23385545-debant-roger-jean-pascal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBANT Roger Jean Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBANT Roger Jean Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts