Avis de décès de

M. CUBITT Michael John

Né le 12/09/1942 - Décédé le 29/07/2017
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Sexe : Homme
Nom : CUBITT
Prénom(s) : Michael John
Date de naissance : 12/09/1942
Lieu de naissance : Londres - ROYAUME-UNI Code Insee 99132
Date de décès : 29/07/2017 (74 ans)
Lieu de décès : Epagny Metz-Tessy - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74112
Acte de décès : Numéro 599 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUBITT Michael John, vous devez contacter la mairie de Epagny Metz-Tessy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUBITT Michael John qui semble être décédé dans votre commune le 29/07/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUBITT Michael John. - Né le 12/09/1942 à Londres - ROYAUME-UNI. - Décédé le 29/07/2017 à Epagny Metz-Tessy - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 599. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23456052-cubitt-michael-john. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUBITT Michael John ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUBITT Michael John, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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