Avis de décès de

M. PANEL Daniel Alphonse Clement

Né le 26/07/1927 - Décédé le 28/08/2017
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Sexe : Homme
Nom : PANEL
Prénom(s) : Daniel Alphonse Clement
Date de naissance : 26/07/1927
Lieu de naissance : Le Theil-Bocage - 14 - Calvados Code Insee 14686
Date de décès : 28/08/2017 (90 ans)
Lieu de décès : Souleuvre en Bocage - 14 - Calvados Code Insee 14061
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PANEL Daniel Alphonse Clement, vous devez contacter la mairie de Souleuvre en Bocage. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PANEL Daniel Alphonse Clement qui semble être décédé dans votre commune le 28/08/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PANEL Daniel Alphonse Clement. - Né le 26/07/1927 à Le Theil-Bocage - 14 - Calvados. - Décédé le 28/08/2017 à Souleuvre en Bocage - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23475349-panel-daniel-alphonse-clement. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PANEL Daniel Alphonse Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PANEL Daniel Alphonse Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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