Avis de décès de

M. ESPRIT Raphael Noel

Né le 26/12/1931 - Décédé le 07/10/2017
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ESPRIT
Prénom(s) : Raphael Noel
Date de naissance : 26/12/1931
Lieu de naissance : Saint-Aubin-Du-Thenney - 27 - Eure Code Insee 27514
Date de décès : 07/10/2017 (85 ans)
Lieu de décès : Amfreville-Saint-Amand - 27 - Eure Code Insee 27011
Acte de décès : Numéro 19 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ESPRIT Raphael Noel, vous devez contacter la mairie de Amfreville-Saint-Amand. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ESPRIT Raphael Noel qui semble être décédé dans votre commune le 07/10/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ESPRIT Raphael Noel. - Né le 26/12/1931 à Saint-Aubin-Du-Thenney - 27 - Eure. - Décédé le 07/10/2017 à Amfreville-Saint-Amand - 27 - Eure. - Acte de décès numéro 19. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23527235-esprit-raphael-noel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ESPRIT Raphael Noel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ESPRIT Raphael Noel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts