Avis de décès de

M. BOIS Joseph Albert

Né le 16/12/1924 - Décédé le 20/10/2017
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOIS
Prénom(s) : Joseph Albert
Date de naissance : 16/12/1924
Lieu de naissance : Rorthais - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79233
Date de décès : 20/10/2017 (92 ans)
Lieu de décès : Toulouse - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31555
Acte de décès : Numéro 312 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOIS Joseph Albert, vous devez contacter la mairie de Toulouse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOIS Joseph Albert qui semble être décédé dans votre commune le 20/10/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOIS Joseph Albert. - Né le 16/12/1924 à Rorthais - 79 - Deux-Sèvres. - Décédé le 20/10/2017 à Toulouse - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 312. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23529963-bois-joseph-albert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOIS Joseph Albert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOIS Joseph Albert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts