Avis de décès de

M. BOGNON Daniel Guy

Né le 08/06/1946 - Décédé le 22/10/2017
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Sexe : Homme
Nom : BOGNON
Prénom(s) : Daniel Guy
Date de naissance : 08/06/1946
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 22/10/2017 (71 ans)
Lieu de décès : Dole - 39 - Jura Code Insee 39198
Acte de décès : Numéro 456 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOGNON Daniel Guy, vous devez contacter la mairie de Dole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOGNON Daniel Guy qui semble être décédé dans votre commune le 22/10/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOGNON Daniel Guy. - Né le 08/06/1946 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 22/10/2017 à Dole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 456. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23534425-bognon-daniel-guy. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOGNON Daniel Guy ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOGNON Daniel Guy, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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