Avis de décès de

M. BAINARD Andre Marcel

Né le 26/06/1922 - Décédé le 08/10/2017
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Sexe : Homme
Nom : BAINARD
Prénom(s) : Andre Marcel
Date de naissance : 26/06/1922
Lieu de naissance : Bellegarde - 45 - Loiret Code Insee 45031
Date de décès : 08/10/2017 (95 ans)
Lieu de décès : Dordives - 45 - Loiret Code Insee 45127
Acte de décès : Numéro 46 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAINARD Andre Marcel, vous devez contacter la mairie de Dordives. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAINARD Andre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 08/10/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAINARD Andre Marcel. - Né le 26/06/1922 à Bellegarde - 45 - Loiret. - Décédé le 08/10/2017 à Dordives - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 46. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23537043-bainard-andre-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAINARD Andre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAINARD Andre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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