Avis de décès de

M. BENSOUSSI Khadil

Né le 01/01/1964 - Décédé le 07/11/2017
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BENSOUSSI
Prénom(s) : Khadil
Date de naissance : 01/01/1964
Lieu de naissance : Sidi Yahia Zaer - MAROC Code Insee 99350
Date de décès : 07/11/2017 (53 ans)
Lieu de décès : Saint-Brieuc - 22 - Côtes-d'Armor Code Insee 22278
Acte de décès : Numéro 1365 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BENSOUSSI Khadil, vous devez contacter la mairie de Saint-Brieuc. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BENSOUSSI Khadil qui semble être décédé dans votre commune le 07/11/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BENSOUSSI Khadil. - Né le 01/01/1964 à Sidi Yahia Zaer - MAROC. - Décédé le 07/11/2017 à Saint-Brieuc - 22 - Côtes-d'Armor. - Acte de décès numéro 1365. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23574520-bensoussi-khadil. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BENSOUSSI Khadil ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BENSOUSSI Khadil, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts