Avis de décès de

M. BATAILLY Robert

Né le 02/03/1934 - Décédé le 27/11/2017
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BATAILLY
Prénom(s) : Robert
Date de naissance : 02/03/1934
Lieu de naissance : Bourg-De-Thizy - 69 - Rhône Code Insee 69025
Date de décès : 27/11/2017 (83 ans)
Lieu de décès : Sainte-Foy-lès-Lyon - 69 - Rhône Code Insee 69202
Acte de décès : Numéro 267 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Wikipedia : Robert Batailly, personnalité politique française  
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BATAILLY Robert, vous devez contacter la mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BATAILLY Robert qui semble être décédé dans votre commune le 27/11/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BATAILLY Robert. - Né le 02/03/1934 à Bourg-De-Thizy - 69 - Rhône. - Décédé le 27/11/2017 à Sainte-Foy-lès-Lyon - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 267. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23599653-batailly-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BATAILLY Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BATAILLY Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts