Avis de décès de

M. PASSEBOIS Samuel David

Né le 15/04/1972 - Décédé le 09/11/2017
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Sexe : Homme
Nom : PASSEBOIS
Prénom(s) : Samuel David
Date de naissance : 15/04/1972
Lieu de naissance : Cholet - 49 - Maine-et-Loire Code Insee 49099
Date de décès : 09/11/2017 (45 ans)
Lieu de décès : Neuvelle-lès-Cromary - 70 - Haute-Saône Code Insee 70383
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASSEBOIS Samuel David, vous devez contacter la mairie de Neuvelle-lès-Cromary. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASSEBOIS Samuel David qui semble être décédé dans votre commune le 09/11/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASSEBOIS Samuel David. - Né le 15/04/1972 à Cholet - 49 - Maine-et-Loire. - Décédé le 09/11/2017 à Neuvelle-lès-Cromary - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23600447-passebois-samuel-david. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASSEBOIS Samuel David ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASSEBOIS Samuel David, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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