Avis de décès de

M. BONICI Pascal

Né le 23/04/1963 - Décédé le 16/11/2017
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Sexe : Homme
Nom : BONICI
Prénom(s) : Pascal
Date de naissance : 23/04/1963
Lieu de naissance : Lucon - 85 - Vendée Code Insee 85128
Date de décès : 16/11/2017 (54 ans)
Lieu de décès : Epagny Metz-Tessy - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74112
Acte de décès : Numéro 902 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BONICI Pascal, vous devez contacter la mairie de Epagny Metz-Tessy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BONICI Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 16/11/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BONICI Pascal. - Né le 23/04/1963 à Lucon - 85 - Vendée. - Décédé le 16/11/2017 à Epagny Metz-Tessy - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 902. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23602037-bonici-pascal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BONICI Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BONICI Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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