Avis de décès de

M. MONNOT Patrick Michel

Né le 22/10/1958 - Décédé le 09/12/2017
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Sexe : Homme
Nom : MONNOT
Prénom(s) : Patrick Michel
Date de naissance : 22/10/1958
Lieu de naissance : Lons-Le-Saunier - 39 - Jura Code Insee 39300
Date de décès : 09/12/2017 (59 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 2140 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MONNOT Patrick Michel, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MONNOT Patrick Michel qui semble être décédé dans votre commune le 09/12/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MONNOT Patrick Michel. - Né le 22/10/1958 à Lons-Le-Saunier - 39 - Jura. - Décédé le 09/12/2017 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 2140. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23626807-monnot-patrick-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MONNOT Patrick Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MONNOT Patrick Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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