Avis de décès de

M. GASTON Daniel Albert Marcel

Né le 13/02/1930 - Décédé le 09/12/2017
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : GASTON
Prénom(s) : Daniel Albert Marcel
Date de naissance : 13/02/1930
Lieu de naissance : Jougne - 25 - Doubs Code Insee 25318
Date de décès : 09/12/2017 (87 ans)
Lieu de décès : Les Hôpitaux-Neufs - 25 - Doubs Code Insee 25307
Acte de décès : Numéro 19 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GASTON Daniel Albert Marcel, vous devez contacter la mairie de Les Hôpitaux-Neufs. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GASTON Daniel Albert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 09/12/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GASTON Daniel Albert Marcel. - Né le 13/02/1930 à Jougne - 25 - Doubs. - Décédé le 09/12/2017 à Les Hôpitaux-Neufs - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 19. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23626987-gaston-daniel-albert-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GASTON Daniel Albert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GASTON Daniel Albert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts