Avis de décès de

M. DANNIEL Stephane

Né le 31/05/1978 - Décédé le 15/12/2017
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Sexe : Homme
Nom : DANNIEL
Prénom(s) : Stephane
Date de naissance : 31/05/1978
Lieu de naissance : Aubenas - 07 - Ardèche Code Insee 07019
Date de décès : 15/12/2017 (39 ans)
Lieu de décès : Sainte-Foy-lès-Lyon - 69 - Rhône Code Insee 69202
Acte de décès : Numéro 291 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DANNIEL Stephane, vous devez contacter la mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DANNIEL Stephane qui semble être décédé dans votre commune le 15/12/2017. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DANNIEL Stephane. - Né le 31/05/1978 à Aubenas - 07 - Ardèche. - Décédé le 15/12/2017 à Sainte-Foy-lès-Lyon - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 291. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23652745-danniel-stephane. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DANNIEL Stephane ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DANNIEL Stephane, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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