Avis de décès de

M. CHOPARD Bernard Emile Marcel

Né le 07/12/1938 - Décédé le 24/02/2018
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHOPARD
Prénom(s) : Bernard Emile Marcel
Date de naissance : 07/12/1938
Lieu de naissance : Mamirolle - 25 - Doubs Code Insee 25364
Date de décès : 24/02/2018 (79 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 443 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHOPARD Bernard Emile Marcel, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHOPARD Bernard Emile Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 24/02/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHOPARD Bernard Emile Marcel. - Né le 07/12/1938 à Mamirolle - 25 - Doubs. - Décédé le 24/02/2018 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 443. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23744787-chopard-bernard-emile-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHOPARD Bernard Emile Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHOPARD Bernard Emile Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts