Avis de décès de

M. ARNOUX Andre Marcel

Né le 09/10/1891 - Décédé le 01/05/1977
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Sexe : Homme
Nom : ARNOUX
Prénom(s) : Andre Marcel
Date de naissance : 09/10/1891
Lieu de naissance : Clans - 70 - Haute-Saône Code Insee 70158
Date de décès : 01/05/1977 (85 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 112 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARNOUX Andre Marcel, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARNOUX Andre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 01/05/1977. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARNOUX Andre Marcel. - Né le 09/10/1891 à Clans - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 01/05/1977 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 112. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2374577-arnoux-andre-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARNOUX Andre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARNOUX Andre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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