Avis de décès de

M. NOREL Patrick Bernard

Né le 11/05/1969 - Décédé le 07/02/2018
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Sexe : Homme
Nom : NOREL
Prénom(s) : Patrick Bernard
Date de naissance : 11/05/1969
Lieu de naissance : Amiens - 80 - Somme Code Insee 80021
Date de décès : 07/02/2018 (48 ans)
Lieu de décès : Bellevue-la-Montagne - 43 - Haute-Loire Code Insee 43026
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOREL Patrick Bernard, vous devez contacter la mairie de Bellevue-la-Montagne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOREL Patrick Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 07/02/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOREL Patrick Bernard. - Né le 11/05/1969 à Amiens - 80 - Somme. - Décédé le 07/02/2018 à Bellevue-la-Montagne - 43 - Haute-Loire. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23754631-norel-patrick-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOREL Patrick Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOREL Patrick Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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