Avis de décès de

M. BOISSENIN Robert Paul Rene

Né le 30/03/1953 - Décédé le 17/02/2018
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Sexe : Homme
Nom : BOISSENIN
Prénom(s) : Robert Paul Rene
Date de naissance : 30/03/1953
Lieu de naissance : Le Luhier - 25 - Doubs Code Insee 25351
Date de décès : 17/02/2018 (64 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 216 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOISSENIN Robert Paul Rene, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOISSENIN Robert Paul Rene qui semble être décédé dans votre commune le 17/02/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOISSENIN Robert Paul Rene. - Né le 30/03/1953 à Le Luhier - 25 - Doubs. - Décédé le 17/02/2018 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 216. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23781181-boissenin-robert-paul-rene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOISSENIN Robert Paul Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOISSENIN Robert Paul Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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