Avis de décès de

M. JANUEL Daniel

Né le 19/02/1944 - Décédé le 04/03/2018
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Sexe : Homme
Nom : JANUEL
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 19/02/1944
Lieu de naissance : Oullins - 69 - Rhône Code Insee 69149
Date de décès : 04/03/2018 (74 ans)
Lieu de décès : Briançon - 05 - Hautes-Alpes Code Insee 05023
Acte de décès : Numéro 45 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JANUEL Daniel, vous devez contacter la mairie de Briançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JANUEL Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 04/03/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JANUEL Daniel. - Né le 19/02/1944 à Oullins - 69 - Rhône. - Décédé le 04/03/2018 à Briançon - 05 - Hautes-Alpes. - Acte de décès numéro 45. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23788305-januel-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JANUEL Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JANUEL Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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