Avis de décès de

M. BRAND Andre Joseph

Né le 19/04/1923 - Décédé le 08/04/2018
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BRAND
Prénom(s) : Andre Joseph
Date de naissance : 19/04/1923
Lieu de naissance : Heidwiller - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68127
Date de décès : 08/04/2018 (94 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 452 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRAND Andre Joseph, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRAND Andre Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 08/04/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRAND Andre Joseph. - Né le 19/04/1923 à Heidwiller - 68 - Haut-Rhin. - Décédé le 08/04/2018 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 452. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23894341-brand-andre-joseph. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRAND Andre Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRAND Andre Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts